Sur le front des poppers. Brève nouvelle sur le combat que mènent quelques irréductibles commerçants qui tiennent à leurs marges partisans du droit fondamental des adultes majeurs et vaccinés à sniffer des cochonneries en s'envoyant en l'air, contre les forces obscures de l'incompétence et de la pudibonderie administratives les mesures de sécurité prises pour le bien du consommateur mais exagérément restrictives.

En plus de son recours en annulation, le SNEG a déposé un référé-suspension devant le Conseil-d'Etat, par lequel il demande au juge administratif, à titre provisoire, que l'on suspende l'exécution de l'interdiction des poppers.

Celui-ci a passé la première procédure de "tri" des référés (où sont éliminés par simple ordonnance les requêtes manifestement mal dirigés, non-urgentes, ou tartignolles, etc.).

Prochaine étape du feuilleton de l'hiver: la partie orale de la procédure.
Audience des référés le 27 février 2008, à 10h.

Comments

[Rédigé par: Baptiste]

Si je veux assister à l'audience... comment puis-je faire ?

[Rédigé par: M.]

Venez avec moi! ;-)

Ce que je sais, en théorie, c'est que l'audience est publique, et se tient au Conseil d'Etat (Place du Palais Royal). En pratique, je n'ai assisté qu'à un référé au CE (celui de F. Rolin contre le Décret relatif à l'état d'urgence): mais de mémoire, et si ça marche toujours ainsi, il suffit de se présenter à l'accueil, laisser une carte d'identité contre un badge "visiteur", attendre qu'on appelle les parties et se laisser guider. Si c'est la même salle c'est assez petit, mais je doute qu'il y ait grand monde pour une affaire finalement peu médiatique:

http://mlemaudit.blogs.com/melismes/2005/12/ad_augusta_per_.html

[Rédigé par: Grey Mondain]

Essayez donc la cocaïne ! C'est tellement chic et bling-bling.

[Rédigé par: Jecolo]

3 semaines pour une affaire dont dépend la survie de quelques entreprises (quelques voire une seule, certes, mais bon, quand même), ça me semble long face au délai dont a bénéficié Mme Sarkozy pour toucher 60 000 euros après une page de pub ponctuelle. Comment sont classées les urgences?

[Rédigé par: M.]

>Jecolo: Ah, mais au contraire, 3 semaines c'est ridiculement et exceptionnellement court à l'échelle des délais de jugement de la justice *administrative*! Si la suspension n'est pas ordonnée en référé, il faudra attendre un an et demi, deux ans avant toute décision au fond...

[Rédigé par: garfieldd]

je ne sais pas à quoi ça tient mais il y a un je-ne-sais-quoi de très sexe quand tu parles de "la partie orale de la procédure"...

[Rédigé par: Baptiste]

Rendez-vous donc le 27 à 9h30 devant le Conseil d'Etat, pour cette fameuse "partie orale". Faut-il une cravate ? (j'ai cru lire quelque part qu'il fallait une cravate pour entrer dans le Conseil d'Etat...)